Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE SEVIGNE PARIS
HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3628213
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
MARQUISE DE SEVIGNE PARIS de HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires

Présentation de la marque MARQUISE DE SEVIGNE PARIS

Déposée le 9 février 2009 par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISE DE SEVIGNE PARIS »

Le déposant est la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires domicilié(e) rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE SEVIGNE PARIS est expirée depuis le 9 février 2019.

HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CDF COTE DE FRANCE CHOCOLATIER – PARIS , BRUT DE THE , LES SECRETS DU CHOCOLAT , BRUT DE CAFE , CONFISHOP , SALAVIN , LE COEUR DE PARIS , MARQUISE DE SEVIGNE , BRUT DE CACAO , LES SECRETS DES GRANDS EXPRESS


HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires Société Anonyme - rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Tous chocolats, produits et articles de confiserie, chocolats en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge.