Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUISE DE SÉVIGNÉ
HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98712505
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2028

Présentation de la marque MARQUISE DE SÉVIGNÉ

Déposée le 12 janvier 1998 par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARQUISE DE SÉVIGNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires domicilié(e) rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MARQUISE DE SÉVIGNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUISE DE SÉVIGNÉ arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CDF COTE DE FRANCE CHOCOLATIER – PARIS , BRUT DE THE , LES SECRETS DU CHOCOLAT , BRUT DE CAFE , CONFISHOP , SALAVIN , LE COEUR DE PARIS , MARQUISE DE SEVIGNE , BRUT DE CACAO , MARQUISE DE SEVIGNE PARIS


HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme - rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 409867835


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356884 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667670 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28

Fruits confits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolats notamment chocolats en tablettes ; chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, bonbons et pâtes de fruits, bonbons et sucreries, sucres d'orge, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services juridiques ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires. Location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de basses de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.