Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE CACAO
HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3117540
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2021
BRUT DE CACAO de HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires

Présentation de la marque BRUT DE CACAO

Déposée le 21 août 2001 par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires domicilié(e) rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE CACAO est expirée depuis le 21 août 2021.

HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CDF COTE DE FRANCE CHOCOLATIER – PARIS , BRUT DE THE , LES SECRETS DU CHOCOLAT , BRUT DE CAFE , CONFISHOP , SALAVIN , LE COEUR DE PARIS , MARQUISE DE SEVIGNE , MARQUISE DE SEVIGNE PARIS , LES SECRETS DES GRANDS EXPRESS


HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme - rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464742 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes à base de cacao ; lait et produits laitiers à base de cacao ; huiles et graisses comestibles. Cacao ; farines et préparations faites de céréales à base de cacao ; pain, pâtisserie et confiserie à base de cacao, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir à base de cacao. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.