Déposée le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « paris Baguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque paris Baguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513
Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557743 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.
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