Marque renouvelée - Marque en vigueur

le croissant doré
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98725356
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2028

Présentation de la marque le croissant doré

Déposée le 24 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF “ HLD  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le croissant doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF “ HLD  domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque le croissant doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque le croissant doré arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.

HOLDING LE DUFF “ HLD  a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361352 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2674394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02

Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Biscuits - brioches, préparations faites de céréales - gâteaux - pâte pour gâteaux - pâtisserie - viennoiserie - sandwiches - salades - tartes - pains - pain dit viennois - farine de blé Service de bar, de cafétéria et de salon de thé ; service de restauration spécialisé dans les salades et les casse-croûte, restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.