Déposée le 21 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EQUILIBRE GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque EQUILIBRE GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société Anonyme - 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513
REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 16 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°627181 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; plats cuisinés et préparations culinaires fabriqués à partir des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; plats cuisinés et préparations culinaires fabriqués à partir des produits précités ;
Services de vente au détail ou en gros de plats cuisinés et préparations culinaires ; services de marketing et informations commerciales dans le domaine des produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir de plats cuisinés et préparations culinaires ; services de dessinateurs pour emballages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances. Services de traiteurs et de préparation de plats cuisinés et préparations culinaires.
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