Déposée le 8 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF“ HLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BRIOCHE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF“ HLD domicilié(e) 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme ROUX Evelyne domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BRIOCHE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LE DUFF“ HLD ”, Société anonyme - 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513
Regimbeau, Mme ROUX Evelyne - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ; pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés.
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