Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING D.DUBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARA HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING D.DUBOIS domicilié(e) Lieudit Monceau - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDEAL domicilié(e) Parc de la Conterie, 7 rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France.
La marque ARA HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIDEAL - Parc de la Conterie, 7 rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 6 octobre 2017 - Concession de licence n°709229 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06
Inscription le 8 décembre 2017 - Concession de licence n°712816 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08
Inscription le 17 janvier 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°715100 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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