Déposée le 15 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDER domicilié(e) 344 AVENUE DE LA MARNE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 557 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDER, Société par actions simplifiée - 344 AVENUE DE LA MARNE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 349557934
TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°496013 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543574 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-17
Inscription le 14 octobre 2011 - Renonciation partielle n°560542 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-14
Inscription le 13 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742643 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13
Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2018 n°2700625 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où lit prédomine. ; Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de provence conservées, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises ; Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROY"