STABFORM
Présentation de la marque STABFORM
Déposée le 10 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCIM (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABFORM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABFORM est expirée depuis le 10 novembre 2015.
HOLCIM (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Errata - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230665 - Publication au BOPI 1997-01-02
Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359398 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 2 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230668 - Publication au BOPI 1997-01-02
Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295889 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50