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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo
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TOSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSCA
Hoechst Schering AgrEvo S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1622959
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2010

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering AgrEvo domicilié(e) 163 Avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2160397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 339 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude Alice DACHE Hoechst Marion Roussel domicilié(e) (dossier no 2160397) - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 5 février 2010.

Hoechst Schering AgrEvo a également déposé les autres marques suivantes : DECISPRIME , DECAMETHRINE , SCRAPER , PRINTAGAL , BRUTUS , ProdeTech , BOLEAU , ATHOS , EVIDENCE MICRO , J'AI DES INSECTES SUR MES PLANTES EN POTS


Hoechst Schering AgrEvo S.A. Société Anonyme - 163 Avenue Gambetta, 75020 PARIS (dossier no 2160397) - France - SIREN 393339585


Claude Alice DACHE Hoechst Marion Roussel - (dossier no 2160397) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160397 - Publication au BOPI 1999-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

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