PALUNET
Présentation de la marque PALUNET
Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Hoechst Schering Agr Evo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALUNET est expirée depuis le 12 décembre 2010.
Hoechst Schering Agr Evo a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186131 - Publication au BOPI 2000-11-21
Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14