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Marques déposées par monsieur HODY Jean-Fabien
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EMCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMCE
M. HODY Jean-Fabien
M. HODY Emmanuel

Numéro de dépôt :
4279223
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2026
EMCE de HODY Jean-Fabien

Présentation de la marque EMCE

Déposée le 10 juin 2016 par monsieur HODY Jean-Fabien et monsieur HODY Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur HODY Jean-Fabien domicilié(e) 5 chemin du prieuré, Lieu-dit Saint-Vincent - 35350 - SAINT-COULOMB - France et monsieur HODY Emmanuel domicilié(e) 28 rue du Maréchal Leclerc - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HODY Jean-Fabien domicilié(e) 5 rue du Prieuré, Lieu-dit Saint-Vincent - 35350 - SAINT-COULOMB - France.

La marque EMCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMCE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


M. HODY Jean-Fabien - 5 chemin du prieuré, Lieu-dit Saint-Vincent - 35350 - SAINT-COULOMB - France

M. HODY Emmanuel - 28 rue du Maréchal Leclerc - 35800 - DINARD - France


M. HODY Jean-Fabien - 5 rue du Prieuré, Lieu-dit Saint-Vincent - 35350 - SAINT-COULOMB - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.