Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HO! PRODUCTEURS
HO! PRODUCTEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3769380
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HO! PRODUCTEURS de HO! PRODUCTEURS

Présentation de la marque HO! PRODUCTEURS

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HO! PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HO! PRODUCTEURS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HO! PRODUCTEURS domicilié(e) 0 Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 395 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HO! PRODUCTEURS domicilié(e) 0 Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

HO! PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : Atous producteurs ! , HO! PRODUCTEURS


HO! PRODUCTEURS, SARL - 0 Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France - SIREN 524395167


HO! PRODUCTEURS - 0 Les Beaumonts - 45420 - BONNY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556561 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.