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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HNC
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ASEPTOGENE H.N.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASEPTOGENE H.N.C.
HNC, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1685025
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque ASEPTOGENE H.N.C.

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) HNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEPTOGENE H.N.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HNC domicilié(e) Zone Industrielle 1ère avenue, 06510 CARROS (dossier no 2200534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 269 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2200534) - France.

La marque ASEPTOGENE H.N.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTOGENE H.N.C. est expirée depuis le 2 août 2011.

HNC a également déposé les autres marques suivantes : SAFOIL , OLERSINE , REPULGENYL , QUICKTOILETTES , BLATOX , PHAGOLAK , ASEPTOGYL H.N.C. , PHAGODIAL , FLUERGYL H.N.C. , NEMATOX H.N.C.


HNC, (Société Anonyme) - Zone Industrielle 1ère avenue, 06510 CARROS (dossier no 2200534) - France - SIREN 350269304


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2200534) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200534 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Appareil destiné à la désinfection permanente des w.c. adaptable à toutes chasses, haute ou basse

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.