Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DES PRINCES
HM PARTICIPATIONS (SARL)

Numéro de dépôt :
3043495
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
24/07/2010

Présentation de la marque TOUR DES PRINCES

Déposée le 24 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TOUR DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS - France.

La marque TOUR DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DES PRINCES est expirée depuis le 24 juillet 2010.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ® , L'Imparfait


HM PARTICIPATIONS (SARL) - 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339407 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Boissons de fruits et jus de fruits.