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Marques déposées par HM PARTICIPATIONS
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NI OUI NI NON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NI OUI NI NON
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4550489
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
NI OUI NI NON de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque NI OUI NI NON

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NI OUI NI NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE domicilié(e) 18 Rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque NI OUI NI NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NI OUI NI NON arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt , VINS DE CHATEAUX AND CO


HM PARTICIPATIONS - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE - 18 Rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.