Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOLIS VILLAGES
HM PARTICIPATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98762649
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque LES JOLIS VILLAGES

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JOLIS VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS - France.

La marque LES JOLIS VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOLIS VILLAGES est expirée depuis le 30 novembre 2008.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS (S.A.R.L.) - 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Demande de renouvellement le 4 novembre 2008 n°2388976 - Publication au BOPI 2008-11-04

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°500299 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-02-04

Inscription le 10 novembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°561688 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Affaires immobilières Promotion immobilière Construction d'édifices.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.