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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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LE DOYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOYEN
HM PARTICIPATIONS (SARL)

Numéro de dépôt :
3039825
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque LE DOYEN

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « LE DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS - France.

La marque LE DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOYEN est expirée depuis le 3 juillet 2010.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS (SARL) - 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Objets d'art en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.