Marque expirée - Marque en non vigueur

LA JOLIE FERME DES ENFANTS
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3678166
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/09/2019
LA JOLIE FERME DES ENFANTS de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque LA JOLIE FERME DES ENFANTS

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA JOLIE FERME DES ENFANTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOLIE FERME DES ENFANTS est expirée depuis le 23 septembre 2019.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; crèches d'enfants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.