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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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L'Imparfait
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Imparfait
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3691422
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2029
L\'Imparfait de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque L'Imparfait

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'Imparfait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, SARL, M. HEMBISE JEAN-PAUL domicilié(e) 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque L'Imparfait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Imparfait arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS, SARL, M. HEMBISE JEAN-PAUL - 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2020 n°2737444 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.