CUVEE LE DOYEN

HM PARTICIPATIONS (S.A.R.L.)

Présentation de la marque CUVEE LE DOYEN

Déposée le 14 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CUVEE LE DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS - France.

La marque CUVEE LE DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LE DOYEN est expirée depuis le 14 février 2010.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ® , L'Imparfait