Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Comtesse du BAILLY
HM PARTICIPATIONS
Numéro de dépôt :
4420656
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Comtesse du BAILLY
Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par HM PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Comtesse du BAILLY »
Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE domicilié(e) 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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