Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Comtesse du BAILLY
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4420656
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comtesse du BAILLY de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Comtesse du BAILLY

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comtesse du BAILLY »

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE domicilié(e) 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 4 ans, la marque Comtesse du BAILLY est expirée depuis le 17 janvier 2028.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt , VINS DE CHATEAUX AND CO


HM PARTICIPATIONS - 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur JEAN-PAUL HEMBISE - 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 9 octobre 2018 - Renonciation totale n°735039 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Inscription le 20 novembre 2018 - Renonciation totale n°738861 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Café ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.