Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE VILLAGE
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4036544
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/10/2023
COEUR DE VILLAGE de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque COEUR DE VILLAGE

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COEUR DE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, M. HEMBISE Jean-Paul domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque COEUR DE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VILLAGE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS, M. HEMBISE Jean-Paul - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.