Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DU TEMPLE
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4550490
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
BRASSERIE DU TEMPLE de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BRASSERIE DU TEMPLE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DU TEMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque BRASSERIE DU TEMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU TEMPLE arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt


HM PARTICIPATIONS - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.