Déposée le 27 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HILL-ROM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ANATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HILL-ROM domicilié(e) Zone Industrielle de Talhouet - 56330 - PLUVIGNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 346 412 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque L'ANATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HILL-ROM S.A.S, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Talhouet - 56330 - PLUVIGNER - France - SIREN 777346412
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226392 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°270220 - Publication au BOPI 1999-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500299 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Appareils médicaux; articles orthopédiques.Fauteuils roulants.Sièges, notamment fauteuils
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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