Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE
HILDEGARDE, SAS

Numéro de dépôt :
3761988
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2030
FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE de HILDEGARDE

Présentation de la marque FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE

Déposée par voie électronique le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HILDEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HILDEGARDE domicilié(e) 6 Place de la Madeleine, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 975 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES ARMATEURS, Mme EDELINE Bérengère domicilié(e) 105 rue Lafayette, 75010 Paris - France.

La marque FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCAISE D ORIGINE INCONTROLABLE arrivera à expiration en date du 25 août 2030.

HILDEGARDE a également déposé les autres marques suivantes : CUPA , School of Design , Collège des Quatre-Nations , Carême Culinary College - Collège Culinaire Carême (CCC) , CAREME DE PARIS << LE ROI DES CHEFS ET LE CHEF DES ROIS >> , Collège des Designers , Zombies vs Slashers , Passion for Fashion , CLUB PAT , ESAD/University of Art and Design Paris


HILDEGARDE, SAS - 6 Place de la Madeleine, 75008 Paris - France - SIREN 433975117


LES ARMATEURS, Mme EDELINE Bérengère - 105 rue Lafayette, 75010 Paris - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656484 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 1 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725166 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-01

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749095 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.