Déposée le 8 juillet 2005 par HILDEBERT Elisabeth et BUTIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABETTE DE ROZIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Les déposants sont HILDEBERT Elisabeth domicilié(e) 2 rue Saint-Vincent - 78580 - MAULE - France et BUTIN Claude domicilié(e) 2 rue Saint Vincent, 78580 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOZLAN PEREZ & Associés, Maître Roland PEREZ domicilié(e) 9, rue Léonce Reynaud - 75116 - PARIS - France.
La marque BABETTE DE ROZIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABETTE DE ROZIERES arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.
HILDEBERT Elisabeth - 2 rue Saint-Vincent - 78580 - MAULE - France
BUTIN Claude - 2 rue Saint Vincent, 78580 - France
SELARL GOZLAN PEREZ & Associés, Maître Roland PEREZ - 9, rue Léonce Reynaud - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 22 juin 2009 - Concession de licence n°500304 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 15 octobre 2015 - Concession de licence n°656264 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597904 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25
Ustensiles et recipients non electriques pour le menage ou la cuisine (ni en metaux précieux ni en plaqué) peignes et eponges brosses (à l'exception des pinceaux) materiaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement paille de fer verre brut ou mi ouvré à l'exception du verre de construction porcelaine faience bouteilles objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre de construction : porcelaines faience bouteilles objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre statues ou figurines statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre ustensiles ou necessaires de toilettes poubelles, verres (recipients) vaisselle non en metaux precieux.
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