Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ escales de Babette ”
Hildebert Elisabeth – Claude Butin

Numéro de dépôt :
3369596
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
“ escales de Babette ” de Hildebert Elisabeth – Claude Butin

Présentation de la marque “ escales de Babette ”

Déposée le 8 juillet 2005 par Hildebert Elisabeth – Claude Butin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ escales de Babette ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est Hildebert Elisabeth – Claude Butin domicilié(e) 2 rue St Vincent,78580 MAULE - 78580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Rozieres Hildebert Claude Butin domicilié(e) 2, rue St Vincent,78580 MAULE - 78580 - France.

La marque “ escales de Babette ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ escales de Babette ” est expirée depuis le 8 juillet 2015.


Hildebert Elisabeth – Claude Butin - 2 rue St Vincent,78580 MAULE - 78580 - France


Elisabeth de Rozieres Hildebert Claude Butin - 2, rue St Vincent,78580 MAULE - 78580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Telecommunications, informations en matière de telecommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou telephoniques services de radiotelephonie mobile. Fournitures d'acces à un reseau informatique mondial services d'affichage electroniques (telecommunications). Raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial – agence de bresse ou d'informations (nouvelles) location d'appareils de telecommunications – emissions radiophoniques ou televisées. Services de téléconférences. Services de messagerie electronique. Emissions télévisées (divertissement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.