Marque enregistrée - Marque en vigueur

Technicien de santé Collectivités
HEXA PLUS SANTE

Numéro de dépôt :
4432567
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
Technicien de santé Collectivités de HEXA PLUS SANTE

Présentation de la marque Technicien de santé Collectivités

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par HEXA PLUS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Technicien de santé Collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est HEXA PLUS SANTE domicilié(e) 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, Monsieur MARIO BECERRA domicilié(e) 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque Technicien de santé Collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Technicien de santé Collectivités arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

HEXA PLUS SANTE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICIEN DE SANTE AGREE LA VITRINE MEDICALE , FRIImov , ELYA SLIP , ELYALADY , LA PRESTATION MEDICALE UN ENGAGEMENT LOCAL, UN RESEAU NATIONAL , ELYA FORM , ELYAPAD , Lfm la facturation médicale , hexastat NG , med market


HEXA PLUS SANTE - 2 Rue des Micocouliers - 66600 - RIVESALTES - France


SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, Monsieur MARIO BECERRA - 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.