Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTO JET
HEURTAUX SA

Numéro de dépôt :
97676195
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque ORTO JET

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTO JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEURTAUX domicilié(e) 4, rue de Verdun, BP9, 76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX SA - France.

La marque ORTO JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTO JET est expirée depuis le 28 avril 2007.

HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : FORTÉUS , HYPERWASH , HYPERJET , MOUSS'VELO , HEURTAUX , LIQUID'BRUSH LA BROSSE LIQUIDE , ORTOJET , MOTOJET , AEROBOOST , ROOL UP


HEURTAUX SA - 4, rue de Verdun, BP9, 76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


HEURTAUX SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Produits chimiques Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical Appareil de polarisation: Appareil de production de vapeur, de distribution d'eau Appareil de nettoyage haute pression.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.