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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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TRANS'BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'BUS
HEULIEZ BUS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3134342
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
TRANS\'BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque TRANS'BUS

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crenuere Rorthais, 79700 MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TRANS'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'BUS est expirée depuis le 29 novembre 2011.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS (Société anonyme) - La Crenuere Rorthais, 79700 MAULEON - France - SIREN 316696996


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Véhicules automobiles, bus, cars, appareils de locomotion par terre, air ou eau.