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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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MODULA'BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULA'BUS
HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3454994
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
MODULA\'BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque MODULA'BUS

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULA'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) LA CRENUERE – RORTHAIS - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque MODULA'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULA'BUS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme - LA CRENUERE – RORTHAIS - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627990 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Autobus, autocars.