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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ BUS
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LAMPA'BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAMPA'BUS
HEULIEZ BUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3561552
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028
LAMPA\'BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque LAMPA'BUS

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMPA'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque LAMPA'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMPA'BUS arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société par actions simplifiée - La Crénuère Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2018 n°2674698 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-07

Autobus, autocars.