Déposée le 18 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ BUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « LA CARRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque LA CARRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEULIEZ BUS, Société par actions simplifiée - La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2144282 - Publication au BOPI 1999-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411980 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720136 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720135 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 12 avril 2019 - Changement de forme juridique n°754464 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-12
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714622 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09
Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;livres, journaux périodiques;caractères d'imprimerie, clichés.Education et divertissement;édition. Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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