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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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HEULIEZBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEULIEZBUS
HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3358150
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2025
HEULIEZBUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque HEULIEZBUS

Déposée le 10 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEULIEZBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère – Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON cedex 07 - France.

La marque HEULIEZBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEULIEZBUS arrivera à expiration en date du 10 mai 2025.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme - La Crénuère – Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585867 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30

Inscription le 8 octobre 2015 - Renonciation partielle n°655882 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.