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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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HB BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB BUS
HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3937285
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
HB BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque HB BUS

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HB BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère - RORTHAIS - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque HB BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB BUS est expirée depuis le 27 juillet 2022.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration - La Crénuère - RORTHAIS - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Autobus et autocars ;

Installation, entretien, maintenance et réparation d'autobus et d'autocars et de leurs pièces constitutives ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des autobus et autocars ; études de projets techniques dans le domaine des autobus et autocars.