ACCESS'BUS GX 417
Présentation de la marque ACCESS'BUS GX 417
Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ACCESS'BUS GX 417 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCESS'BUS GX 417 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS'BUS GX 417 est expirée depuis le 1 avril 2014.
HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261953 - Publication au BOPI 2004-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20