Déposée le 9 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS DE BULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE domicilié(e) 3 Rue René Hersen, BP 20027 - 49241 - AVRILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 447 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESIODE domicilié(e) 3 Rue René Hersen, BP 20027 - 49241 - AVRILLE CEDEX - France.
La marque TERROIRS DE BULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HESIODE, SARL - 3 Rue René Hersen, BP 20027 - 49241 - AVRILLE CEDEX - France - SIREN 383447893
HESIODE - 3 Rue René Hersen, BP 20027 - 49241 - AVRILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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