Déposée le 5 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cuvée de la Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE domicilié(e) 3 Rue René Hersen, B.P. 27, 49241 AVRILLÉ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 447 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. HESIODE - France.
La marque Cuvée de la Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801934.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. HESIODE - 3 Rue René Hersen, B.P. 27, 49241 AVRILLÉ Cedex - France - SIREN 383447893
S.A.R.L. HESIODE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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