Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU MADEMOISELLE SCARLETTE
S.A.R.L. HESIODE

Numéro de dépôt :
96639170
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2006

Présentation de la marque 1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU MADEMOISELLE SCARLETTE

Déposée le 16 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU MADEMOISELLE SCARLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HESIODE domicilié(e) 18 Rue de Bretagne, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 447 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESIODE - France.

La marque 1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU MADEMOISELLE SCARLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU MADEMOISELLE SCARLETTE est expirée depuis le 16 août 2006.

HESIODE a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAIS NOUVEAU ERNEST ROBERT 2000 , World WINE Museum W W M , 1996 BEAUJOLAIS NOUVEAU ALIZEE , LE PONTIFICAT , BRUNERA , VITA BULLE , AGROVITALE , ALIXD'OR , CHAMPOLION , ORGANIC FRENCH WINE


S.A.R.L. HESIODE - 18 Rue de Bretagne, 49100 ANGERS - France - SIREN 383447893


HESIODE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.