Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par monsieur HERVE rainon et monsieur Philippe Benhamou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCIS-BARNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur HERVE rainon domicilié(e) 20 b rue d'Argeneteuil - 93200 - Saint-Denis - France et monsieur Philippe Benhamou domicilié(e) 2 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE rainon domicilié(e) 20 b rue d'Argeneteuil - 93200 - Saint-Denis - France.
La marque FRANCIS-BARNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HERVE rainon - 20 b rue d'Argeneteuil - 93200 - Saint-Denis - France
M. Philippe Benhamou - 2 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. HERVE rainon - 20 b rue d'Argeneteuil - 93200 - Saint-Denis - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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