Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARITON
M. HERVE PETITDEMANGE
M. MARC POLLINI

Numéro de dépôt :
3987935
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BARITON de HERVE PETITDEMANGE

Présentation de la marque BARITON

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur HERVE PETITDEMANGE et monsieur MARC POLLINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARITON »

Les déposants sont monsieur HERVE PETITDEMANGE domicilié(e) 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France et monsieur MARC POLLINI domicilié(e) 4 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE PETITDEMANGE domicilié(e) 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

HERVE PETITDEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA EXPERT


M. HERVE PETITDEMANGE - 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France

M. MARC POLLINI - 4 RUE ALEXANDRE MARI - 06300 - NICE - France


M. HERVE PETITDEMANGE - 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676960 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.