Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château NasicA
Monsieur HERVE MANDEIX
Monsieur BERNARD BILLEBAUD
Madame MARIE-ANGE LEPERCQ
Monsieur CHRISTOPHE ROUXEL
RMParis

Numéro de dépôt :
4411272
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
Château NasicA de HERVE MANDEIX

Présentation de la marque Château NasicA

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par monsieur HERVE MANDEIX, monsieur BERNARD BILLEBAUD, madame MARIE-ANGE LEPERCQ, monsieur CHRISTOPHE ROUXEL, RMParis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château NasicA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur HERVE MANDEIX domicilié(e) Domaine de Cirandes - 37290 - YSEURES - France, monsieur BERNARD BILLEBAUD domicilié(e) U FUALELLU - 20218 - PIETRALBA - France, madame MARIE-ANGE LEPERCQ domicilié(e) Rue Tiquetonne - 75002 - paris - France, monsieur CHRISTOPHE ROUXEL domicilié(e) Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France, RMParis domicilié(e) Rue Tiquetonne - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cohen Amir-Aslani, Madame VIOLAINE SCHMIDT domicilié(e) 45 Avenue Montaigne - 75008 - paris - France.

La marque Château NasicA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château NasicA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

HERVE MANDEIX a également déposé les autres marques suivantes : Caffé de Flore 1755


Monsieur HERVE MANDEIX - Domaine de Cirandes - 37290 - YSEURES - France

Monsieur BERNARD BILLEBAUD - U FUALELLU - 20218 - PIETRALBA - France

Madame MARIE-ANGE LEPERCQ - Rue Tiquetonne - 75002 - paris - France

Monsieur CHRISTOPHE ROUXEL - Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France

RMParis - Rue Tiquetonne - 75002 - paris - France


Cohen Amir-Aslani, Madame VIOLAINE SCHMIDT - 45 Avenue Montaigne - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.