Déposée le 7 mai 2012 par monsieur Hervé GERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est monsieur Hervé GERMA domicilié(e) 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé GERMA domicilié(e) 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque IAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918440.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAP est expirée depuis le 7 mai 2022.
M. Hervé GERMA - 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France
M. Hervé GERMA - 10 rue Théodore Géricault - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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