Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme des 2 Caps
Monsieur Hervé DIERS

Numéro de dépôt :
4579620
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
La Ferme des 2 Caps de Hervé DIERS

Présentation de la marque La Ferme des 2 Caps

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par monsieur Hervé DIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme des 2 Caps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Hervé DIERS domicilié(e) 7 Rue Jeanne d'Arc - 62930 - WIMEREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé DIERS domicilié(e) 7 Rue Jeanne d'Arc - 62930 - WIMEREUX - France.

La marque La Ferme des 2 Caps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme des 2 Caps arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.


Monsieur Hervé DIERS - 7 Rue Jeanne d'Arc - 62930 - WIMEREUX - France


Monsieur Hervé DIERS - 7 Rue Jeanne d'Arc - 62930 - WIMEREUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.