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Marques déposées par HERVE BOURGEOIS
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DECOUVREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVREUR
HERVE BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
1466291
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque DECOUVREUR

Déposée le 10 décembre 1987 par HERVE BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DECOUVREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERVE BOURGEOIS, domicilié(e) 4, rue Fanart, 25000 BESANCON.et33, rue Spontini, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MONTRES EMILE PEQUIGNET - France.

La marque DECOUVREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVREUR est expirée depuis le 10 décembre 1997.

HERVE BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean de Blanc , Château Fremauret , A TWO COEUR , Château de Fremauret


HERVE BOURGEOIS - 4, rue Fanart, 25000 BESANCON.et33, rue Spontini, 75016 PARIS. - France


SA MONTRES EMILE PEQUIGNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Joaillerie horlogerie, bijouterie.