Déposée le 17 octobre 2008 par HERVE BELLUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BUS CYCLISTE »
Le déposant est HERVE BELLUT domicilié(e) Le clos des cèdres 1, villa A33, 20 rue Victor Hugo,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE BELLUT domicilié(e) Le clos des cèdres 1, villa A33, 20 rue Victor Hugo,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS CYCLISTE est expirée depuis le 17 octobre 2018.
HERVE BELLUT - Le clos des cèdres 1, villa A33, 20 rue Victor Hugo,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France
HERVE BELLUT - Le clos des cèdres 1, villa A33, 20 rue Victor Hugo,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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