TOILAVERSE
Présentation de la marque TOILAVERSE
Déposée le 2 juillet 1998 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOILAVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOILAVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOILAVERSE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366754 - Publication au BOPI 2008-03-13
Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677708 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28