ATTELAGE
Présentation de la marque ATTELAGE
Déposée le 4 avril 1996 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATTELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATTELAGE arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313554 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234326 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433082 - Publication au BOPI 2006-04-28
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610773 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28